Notice RAMEAU
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Cohérence (droit)
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
La cohérence se présente comme un impératif de logique et de rationalité impliquant
l'absence de contradictions, d'incompatibilités catégoriques ou d'exclusions mutuelles
entre les éléments considérés. La cohérence formelle relève de la méthodologie juridique
ou de la théorie du droit. Mais la cohérence du droit est aussi matérielle : elle
concerne l'aspect substantiel de la norme. Comme pour le droit de l'Union européenne,
la cohérence est érigée en principe, illustré en procédure civile par l'interdiction
de se contredire au détriment d'autrui. Il s'agit de sanctionner le comportement d'une
partie qui agit en contradiction avec ses déclarations et comportements antérieurs
sur la foi desquels une autre partie s'est, dans un procès ou un contrat, légitimement
fondée. L'action du législateur, des juges et la doctrine contribuent à la cohérence
du droit : la codification du législateur permet de créer un ensemble cohérent et
structuré à l'échelle d'une branche du droit. Les juges, et particulièrement les juges
du droit, juges de la Cour de cassation et du Conseil d'État, veillent à la cohérence
de la jurisprudence dans le raisonnement juridique en assurant l'uniforme interprétation
de la loi et en tentant de résoudre les antinomies et les conflits de normes. Cette
recherche de cohérence du droit traduit un souci de restaurer la rationalité du système
juridique.
<Employé pour :
Cohérence de l'ordre juridique
Cohérence de la jurisprudence
Cohérence des systèmes juridiques
Cohérence du droit
Cohérence du raisonnement juridique
Cohérence du système juridique
Cohérence formelle du droit
Cohérence matérielle du droit
Cohérence substantielle des normes
Consistance des systèmes juridiques
Droit cohérent
Principe de cohérence (droit)
Système cohérent d'une doctrine juridique
Système cohérent de notions juridiques
Cohérence de l'ordre juridique
Cohérence de la jurisprudence
Cohérence des systèmes juridiques
Cohérence du droit
Cohérence du raisonnement juridique
Cohérence du système juridique
Cohérence formelle du droit
Cohérence matérielle du droit
Cohérence substantielle des normes
Consistance des systèmes juridiques
Droit cohérent
Principe de cohérence (droit)
Système cohérent d'une doctrine juridique
Système cohérent de notions juridiques
>><<Terme(s) associé(s) :
Antinomie
Hiérarchie des normes juridiques
Internormativité
Logique juridique
Sécurité juridique
Antinomie
Hiérarchie des normes juridiques
Internormativité
Logique juridique
Sécurité juridique
Source(s) :
La cohérence : actes du colloque des doctorants et jeunes docteurs de l'École doctorale 101 du 22 janvier 2021 / association Dehspus, 2023 . - Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2022 (art. : Principe) : principe de cohérence . - Lexique des termes juridiques Dalloz 2015-2016 / S. Guinchard, T. Debard, 2015 : principe de cohérence (procédure civile) ; estoppel . - Dict. encyclopédique de théorie et de sociologie du droit / A.-J. Arnaud, 1993 (art. : Antinomie) : cohérence des systèmes juridiques ; (art. : Technique juridique) : système cohérent de notions juridiques ; système cohérent d'une doctrine juridique . - Dict. de culture juridique / D. Alland et S. Rials, 2003 (art. : Ordre juridique) : cohérence de l'ordre juridique . - La cohérence du système juridique [in] Méthodologie juridique / J.-L. Bergel, 2016 (p. 213) . - Cohérence et action extérieure de l'Union européenne / C. Hillion [in] Objectifs et compétences dans l'Union européenne / E. Neframi, 2012
La cohérence : actes du colloque des doctorants et jeunes docteurs de l'École doctorale 101 du 22 janvier 2021 / association Dehspus, 2023 . - Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2022 (art. : Principe) : principe de cohérence . - Lexique des termes juridiques Dalloz 2015-2016 / S. Guinchard, T. Debard, 2015 : principe de cohérence (procédure civile) ; estoppel . - Dict. encyclopédique de théorie et de sociologie du droit / A.-J. Arnaud, 1993 (art. : Antinomie) : cohérence des systèmes juridiques ; (art. : Technique juridique) : système cohérent de notions juridiques ; système cohérent d'une doctrine juridique . - Dict. de culture juridique / D. Alland et S. Rials, 2003 (art. : Ordre juridique) : cohérence de l'ordre juridique . - La cohérence du système juridique [in] Méthodologie juridique / J.-L. Bergel, 2016 (p. 213) . - Cohérence et action extérieure de l'Union européenne / C. Hillion [in] Objectifs et compétences dans l'Union européenne / E. Neframi, 2012
Domaine(s) : 340
Pas de correspondance :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings)
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec))
- LCSH (Library of Congress Subject Headings)
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec))
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb18176529f
Notice n° :
FRBNF18176529
Création :
24/10/24
Mise à jour :
24/10/24
