- Notice
Droit maritime (droit européen)
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Activités maritimes -- Droit européen
Droit communautaire maritime
Droit maritime (droit communautaire)
Droit maritime communautaire
Droit maritime de l'Union européenne
Droit maritime européen
Navigation -- Droit européen
Navires -- Droit européen
Transports maritimes -- Droit européen
Activités maritimes -- Droit européen
Droit communautaire maritime
Droit maritime (droit communautaire)
Droit maritime communautaire
Droit maritime de l'Union européenne
Droit maritime européen
Navigation -- Droit européen
Navires -- Droit européen
Transports maritimes -- Droit européen
Source(s) :
Droits maritimes 2015/2016 / J.-P. Beurier, 2014 (p. 183-309) : droit communautaire maritime ; droit maritime de l'Union européenne . - Transports maritimes / P. Chaumette, 2000, actualisation 2018 [in] Répertoire Dalloz de droit européen . - L'Union européenne et la mer. Vers une politique maritime de l'Union européenne ? / A. Cudennec, G. Gueguen-Hallouet, 2007 . - Les transports maritimes dans le droit de la concurrence communautaire / R. Confavreux [in] Revue du marché commun et de l'Union européenne, 1996, 398 . - Sécurité maritime et intégration européenne / P. Langlais, 2018
Droits maritimes 2015/2016 / J.-P. Beurier, 2014 (p. 183-309) : droit communautaire maritime ; droit maritime de l'Union européenne . - Transports maritimes / P. Chaumette, 2000, actualisation 2018 [in] Répertoire Dalloz de droit européen . - L'Union européenne et la mer. Vers une politique maritime de l'Union européenne ? / A. Cudennec, G. Gueguen-Hallouet, 2007 . - Les transports maritimes dans le droit de la concurrence communautaire / R. Confavreux [in] Revue du marché commun et de l'Union européenne, 1996, 398 . - Sécurité maritime et intégration européenne / P. Langlais, 2018
Domaine(s) : 340
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb177562142
Notice n° :
FRBNF17756214
Création :
18/08/23
Mise à jour :
18/08/23
