Notice de collectivité
- Notice
Bourgogne-Franche Comté. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement
et du logement forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de territoires, de régions géographiques ou de provinces , collectivité
régionale
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2016-01
Née à la suite du regroupement des régions Bourgogne et Franche-Comté. - Légifrance,
Décret n° 2016-1268 du 28 septembre 2016 portant fixation du nom et du chef-lieu de
la région Bourgogne-Franche-Comté.
Adresse :
17E rue Alain-Savary, CS 31269, 25005 Besançon Cedex
Site internet de la collectivité :
http://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr (2018-02-22)
Forme(s) rejetée(s) :
< DREAL Bourgogne Franche-Comté
< DREAL Bourgogne Franche-Comté
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant janvier 2016, voir : Bourgogne. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
>> << Avant janvier 2016, voir : Franche-Comté. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
>> << Avant janvier 2016, voir : Bourgogne. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
>> << Avant janvier 2016, voir : Franche-Comté. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
Source(s) :
Atlas des diatomées des cours d'eau du territoire bourguignon. Volume 1 : centriques, araphidées, 2017
Atlas des diatomées des cours d'eau du territoire bourguignon. Volume 1 : centriques, araphidées, 2017
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb177172730
Notice n° :
FRBNF17717273
Création :
18/02/22
Mise à jour :
18/02/23
