Notice de collectivité
- Notice
Franche-Comté. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de territoires, de régions géographiques ou de provinces , collectivité
régionale
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
La DREAL Franche-Comté est issue de la fusion de la DIREN, de la DRE et de la DRIRE
Franche-Comté.
Adresse :
17 E rue Alain-Savary, BP 1269, 25005 Besançon Cedex
Site internet de la collectivité :
http://www.franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/ (2010-09-14)
Forme(s) rejetée(s) :
< DREAL Franche-Comté
< DREAL Franche-Comté
Forme(s) associée(s) :
>> << Postérieurement, voir : Bourgogne-Franche Comté. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
>> << Avant janvier 2010, voir : Franche-Comté. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
>> << Avant janvier 2010, voir : Franche-Comté. Direction régionale de l'équipement
>> << Avant janvier 2010, voir : Franche-Comté. Direction régionale de l'environnement
>> << Postérieurement, voir : Bourgogne-Franche Comté. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement
>> << Avant janvier 2010, voir : Franche-Comté. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
>> << Avant janvier 2010, voir : Franche-Comté. Direction régionale de l'équipement
>> << Avant janvier 2010, voir : Franche-Comté. Direction régionale de l'environnement
Source(s) :
La Planification et l'aménagement durables [Ressource électronique], 1, 2010
La Planification et l'aménagement durables [Ressource électronique], 1, 2010
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb162298124
Notice n° :
FRBNF16229812
Création :
10/09/14
Mise à jour :
10/09/14
