Notice de collectivité
- Notice
Communauté de communes Meurthe, Mortagne, Moselle forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2017-01-01
Issue de la fusion des communautés de communes du Val de Meurthe (moins Rehainviller),
du Bayonnais (moins Tonnoy et Ferrières), ainsi que d'une partie de celle de la Mortagne,
plus sept autres communes.
Adresse :
Siège social : 3 rue de la Gare, 54290 Virecourt
Centre administratif : 4 rue de la Meurthe, 54360 Mont-sur-Meurthe
Centre administratif : 4 rue de la Meurthe, 54360 Mont-sur-Meurthe
Forme(s) rejetée(s) :
< CC3M
< Communauté de communes (Virecourt, Meurthe-et-Moselle)
< CC3M
< Communauté de communes (Virecourt, Meurthe-et-Moselle)
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant le 1er janvier 2017, voir : Communauté de communes de la Mortagne
>> << Avant le 1er janvier 2017, voir : Communauté de communes du Val de Meurthe
>> << Avant le 1er janvier 2017, voir : Communauté de communes du Bayonnais
>> << Avant le 1er janvier 2017, voir : Communauté de communes de la Mortagne
>> << Avant le 1er janvier 2017, voir : Communauté de communes du Val de Meurthe
>> << Avant le 1er janvier 2017, voir : Communauté de communes du Bayonnais
Source(s) :
Communauté de communes Meurthe, Mortagne, Moselle, 1, 2017
http://www.comersis.fr (2017-05-18) . - http://www.bayon.mairie54.fr (2017-05-18)
Communauté de communes Meurthe, Mortagne, Moselle, 1, 2017
http://www.comersis.fr (2017-05-18) . - http://www.bayon.mairie54.fr (2017-05-18)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb17127765x
Notice n° :
FRBNF17127765
Création :
17/05/18
Mise à jour :
19/01/03
