Notice de collectivité
- Notice
Communauté de communes de la Mortagne forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
2004-01-01
Mort :
2016-12-31
Adresse :
1 rue Georges-Clémenceau, 54830 Gerbéviller
Forme(s) rejetée(s) :
< CCM (Gerbéviller, Meurthe-et-Moselle)
< Communauté de communes (Gerbéviller, Meurthe-et-Moselle)
< CCM (Gerbéviller, Meurthe-et-Moselle)
< Communauté de communes (Gerbéviller, Meurthe-et-Moselle)
Forme(s) associée(s) :
>> << Après le 31 décembre 2016, voir : Communauté de communes Meurthe, Mortagne, Moselle
>> << Après le 31 décembre 2016, voir : Communauté de communes Meurthe, Mortagne, Moselle
Source(s) :
Au fil de la Mortagne, 1, 2004
Au fil de la Mortagne, 1, 2004
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb14572178q
Notice n° :
FRBNF14572178
Création :
04/10/05
Mise à jour :
19/01/03
