Notice de collectivité
- Notice
Saint Domingue (colonie française). Assemblée centrale forme internationale
Pays :
France
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1801
Assemblée instituée par l'article 19 de la Constitution de la colonie, 1801, pour
le vote des lois.
Forme(s) rejetée(s) :
< Saint Domingue. Assemblée centrale
< France. Assemblée centrale de Saint Domingue
< Saint Domingue. Assemblée centrale
< France. Assemblée centrale de Saint Domingue
Forme(s) associée(s) :
>> << Antérieurement, voir : Saint Domingue. Assemblée coloniale
>> << Antérieurement, voir : Assemblée générale de la partie française de Saint Domingue
<< Politique et gouvernement -- Haïti -- 1791-1804
>> << Antérieurement, voir : Saint Domingue. Assemblée coloniale
>> << Antérieurement, voir : Assemblée générale de la partie française de Saint Domingue
<< Politique et gouvernement -- Haïti -- 1791-1804
Source(s) :
Lois de la colonie française de Saint Domingue / [le gouverneur de Saint Domingue, signé Toussaint Louverture] . - Cap Français [Cap Haïtien] : Pierre Roux imprimeur du gouvernement, 1801
Lois de la colonie française de Saint Domingue / [le gouverneur de Saint Domingue, signé Toussaint Louverture] . - Cap Français [Cap Haïtien] : Pierre Roux imprimeur du gouvernement, 1801
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb171059000
Notice n° :
FRBNF17105900
Création :
17/02/07
Mise à jour :
17/02/07
