Notice de collectivité
- Notice
Saint Domingue. Assemblée coloniale forme internationale
Pays :
France
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1790
Assemblée des colons français, élu en février 1790, suivi, par ordre du roi, d'une
assemblée générale en avril, ouverte aux mulâtres.
Forme(s) associée(s) :
>> << Postérieurement, voir : Saint Domingue (colonie française). Assemblée centrale
>> << Voir aussi : Assemblée générale de la partie française de Saint Domingue
>> << Postérieurement, voir : Saint Domingue (colonie française). Assemblée centrale
>> << Voir aussi : Assemblée générale de la partie française de Saint Domingue
Source(s) :
Rapport fait par M. Dumas, commissaire rapporteur de la commission chargée de présenter à l'Assemblée nationale un plan d'organisation pour Saint-Domingue : prononcé à l'assemblée coloniale de la partie française de Saint Domingue, le 12 mai 1792 / . - Cap Haïtien : G. Decombaz et cie, 1792
Rapport fait par M. Dumas, commissaire rapporteur de la commission chargée de présenter à l'Assemblée nationale un plan d'organisation pour Saint-Domingue : prononcé à l'assemblée coloniale de la partie française de Saint Domingue, le 12 mai 1792 / . - Cap Haïtien : G. Decombaz et cie, 1792
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb118548644
Notice n° :
FRBNF11854864
Création :
97/07/01
Mise à jour :
17/02/07
