Notice RAMEAU
- Notice
Au format public
Analyse d'impact de la règlementation
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
AIR (droit administratif)
Analyse d'impact règlementaire
Règlements (droit administratif) -- Études d'impact
AIR (droit administratif)
Analyse d'impact règlementaire
Règlements (droit administratif) -- Études d'impact
Source(s) :
L'analyse d'impact de la réglementation (AIR) : un outil pour améliorer la prise de décision politique ? / C. Kegels, K. Debeuckelaere [in] Pyramides, 2000, 2 . - L'analyse d'impact de la réglementation : un outil au service de la cohérence des politiques / OCDE, 2009 . - L'analyse d'impact des réglementations dans le droit de l'Union européenne / T. Delille, 2013
L'analyse d'impact de la réglementation (AIR) : un outil pour améliorer la prise de décision politique ? / C. Kegels, K. Debeuckelaere [in] Pyramides, 2000, 2 . - L'analyse d'impact de la réglementation : un outil au service de la cohérence des politiques / OCDE, 2009 . - L'analyse d'impact des réglementations dans le droit de l'Union européenne / T. Delille, 2013
Domaine(s) : 340
. - 350
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb16740143k
Notice n° :
FRBNF16740143
Création :
14/02/03
