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<Employé pour :
Creative commons licenses
LCC
Oeuvres en partage Ancienne forme retenue
Oeuvres en usage partagé
Creative commons licenses
LCC
Oeuvres en partage Ancienne forme retenue
Oeuvres en usage partagé
Source(s) :
Les licences creative commons chez les gaulois / M. Clément-Fontaine [in] Revue Lamy Droit de l'Immatériel, 2005,1 . - La transposition des licences creative commons en droit français et allemand / P. Matringe, 2004 : http://www.droit-ntic.com (2019-01-11) . - Libre accès et licences libres : Les Creative Commons : https//paris-sorbonne.libguides.com (2019-01-11) . - Les licences libres : Creative Commons / APIE, 2015 : https://www.economie.gouv.fr (2019-01-11) . - Fichier FranceTerme : vocabulaire de la culture / Commission générale de terminologie et de néologie, publié au Journal Officiel [Lois et décrets] du 22 septembre 2007 : oeuvre en usage partagé ; oeuvre en partage : http://ww.culture.fr (2019-01-11)
Les licences creative commons chez les gaulois / M. Clément-Fontaine [in] Revue Lamy Droit de l'Immatériel, 2005,1 . - La transposition des licences creative commons en droit français et allemand / P. Matringe, 2004 : http://www.droit-ntic.com (2019-01-11) . - Libre accès et licences libres : Les Creative Commons : https//paris-sorbonne.libguides.com (2019-01-11) . - Les licences libres : Creative Commons / APIE, 2015 : https://www.economie.gouv.fr (2019-01-11) . - Fichier FranceTerme : vocabulaire de la culture / Commission générale de terminologie et de néologie, publié au Journal Officiel [Lois et décrets] du 22 septembre 2007 : oeuvre en usage partagé ; oeuvre en partage : http://ww.culture.fr (2019-01-11)
Domaine(s) : 020
. - 340
. - 621
Pas de correspondance :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings)
- LCSH (Library of Congress Subject Headings)
Correspondance(s) proche(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Œuvres en usage partagé
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Œuvres en usage partagé
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb167123628
Notice n° :
FRBNF16712362
Création :
13/09/26
Mise à jour :
19/01/11
