Notice de collectivité
- Notice
Communauté de communes du pays voironnais forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
groupement de collectivités locales
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1993-12-24
Mort :
2000-01-01
Issue de la transformation du Syndicat mixte d'aménagement du Voironnais.
Adresse :
6 av. des Frères-Tardy, 38500 Voiron
Site internet de la collectivité :
http://www.paysvoironnais.com (2010-01-14)
Forme(s) rejetée(s) :
< Communauté du pays voironnais
< Communauté de communes (Voiron, Isère)
< Pays voironnais
< Communauté du pays voironnais
< Communauté de communes (Voiron, Isère)
< Pays voironnais
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant le 24 décembre 1993, voir : Syndicat mixte d'aménagement du Voironnais
>> << Après le 1er janvier 2000, voir : Communauté d'agglomération du pays voironnais
>> << Avant le 24 décembre 1993, voir : Syndicat mixte d'aménagement du Voironnais
>> << Après le 1er janvier 2000, voir : Communauté d'agglomération du pays voironnais
Source(s) :
La Lettre du Pays voironnais, 43, 1996
La Lettre du Pays voironnais, 43, 1996
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb16170466n
Notice n° :
FRBNF16170466
Création :
10/01/11
Mise à jour :
10/01/14
