Notice de collectivité
- Notice
Syndicat mixte d'aménagement du Voironnais forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
établissement public ou organisation publique à caractère non territorial
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1974-09
Mort :
1993-12-24
Comprend 16 communes. Créé en sept. 1974.
Adresse :
6 av. des Frères-Tardy, 38500 Voiron
Forme(s) rejetée(s) :
< SMAV
< Syndicat mixte d'aménagement du Voironnais (Voiron, Isère)
< SMAV
< Syndicat mixte d'aménagement du Voironnais (Voiron, Isère)
Forme(s) associée(s) :
>> << Après le 24 décembre 1993, voir : Communauté de communes du pays voironnais
>> << Après le 24 décembre 1993, voir : Communauté de communes du pays voironnais
Source(s) :
Le Journal du Syndicat mixte d'aménagement du Voironnais, 1, 1991
Le Journal du Syndicat mixte d'aménagement du Voironnais, 1, 1991
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11883303x
Notice n° :
FRBNF11883303
Création :
85/04/09
Mise à jour :
10/01/14
