Notice RAMEAU
- Notice
Enquêtes publiques
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Sous cette vedette, on trouve les documents sur les enquêtes ordonnées par les pouvoirs
législatif, exécutif ou judiciaire d'un État et menées par des commissions pour résoudre
des problèmes particuliers d'intérêt public
<Employé pour :
Commissions d'enquête
Enquêtes administratives
Enquêtes gouvernementales
Enquêtes parlementaires
Commissions d'enquête
Enquêtes administratives
Enquêtes gouvernementales
Enquêtes parlementaires
>>Terme(s) spécifique(s) :
Grande Collecte relative à la Première guerre mondiale (France ; 2013-2014, 2018)
Commissions locales d'information et de surveillance
Commissions parlementaires
Auditions parlementaires
Commissions vérité et réconciliation
Grande Collecte relative à la Première guerre mondiale (France ; 2013-2014, 2018)
Commissions locales d'information et de surveillance
Commissions parlementaires
Auditions parlementaires
Commissions vérité et réconciliation
Domaine(s) : 320
. - 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Governmental investigations http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85056112
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Governmental investigations http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85056112
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Enquêtes publiques
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Enquêtes publiques
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb13734398r
Notice n° :
FRBNF13734398
Création :
81/09/01
Mise à jour :
01/02/24
