Notice de collectivité

  • Notice
France. Plan Urbanisme construction architecture forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur
Naissance :  1998-04-23

Créé par arrêté interministériel du 23-04-1998 ; reprend pour l'essentiel les missions et les moyens du Plan Construction et architecture et du Plan urbain.

Adresse :  Grande arche, paroi sud, 92055 La Défense Cedex
Site internet de la collectivité :  http://www.urbanisme-puca.gouv.fr (2019-04-09)

Forme(s) rejetée(s) : 
< PUCA
< SPPUCA
< Plan Urbanisme construction architecture (France)
< Secrétariat permanent du Plan Urbanisme construction architecture (France)
< France. Secrétariat permanent du Plan Urbanisme construction architecture
< France. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction. Plan Urbanisme construction architecture
< France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie. Plan Urbanisme construction architecture
< France. Ministère de l'équipement, des transports et du logement. Plan Urbanisme construction architecture
< France. Ministère de l'écologie, du dévelopement durable, des transports et du logement. Plan Urbanisme construction architecture
< France. Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature. Plan Urbanisme construction architecture

Forme(s) associée(s) : 
>> << Voir aussi : Plateforme de recherche et d'expérimentation sur l'énergie dans le bâtiment (France)
>> << Avant le 23 avril 1998, voir  :  France. Plan urbain
>> << Avant le 23 avril 1998, voir  :  France. Plan Construction et architecture

Source(s) : 
Premier Plan (Paris), 1, 1999 . - Le Zac de Bonne à Grenoble, 2011
BA 2000-2001



Identifiant international :  ISNI 0000 0001 2166 1295 , cf. http://isni.org/isni/0000000121661295
Notice n° :  FRBNF13512224

Création :  99/07/21
Mise à jour :  19/04/09

Notices bibliographiques liées

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