Notice de collectivité
- Notice
France. Plan Urbanisme construction architecture forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1998-04-23
Créé par arrêté interministériel du 23-04-1998 ; reprend pour l'essentiel les missions et les moyens du Plan Construction et architecture et du Plan urbain.
Adresse :
Grande arche, paroi sud, 92055 La Défense Cedex
Site internet de la collectivité :
http://www.urbanisme-puca.gouv.fr (2019-04-09)
Forme(s) rejetée(s) :
< PUCA
< SPPUCA
< Plan Urbanisme construction architecture (France)
< Secrétariat permanent du Plan Urbanisme construction architecture (France)
< France. Secrétariat permanent du Plan Urbanisme construction architecture
< France. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction. Plan Urbanisme construction architecture
< France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie. Plan Urbanisme construction architecture
< France. Ministère de l'équipement, des transports et du logement. Plan Urbanisme construction architecture
< France. Ministère de l'écologie, du dévelopement durable, des transports et du logement. Plan Urbanisme construction architecture
< France. Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature. Plan Urbanisme construction architecture
< PUCA
< SPPUCA
< Plan Urbanisme construction architecture (France)
< Secrétariat permanent du Plan Urbanisme construction architecture (France)
< France. Secrétariat permanent du Plan Urbanisme construction architecture
< France. Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction. Plan Urbanisme construction architecture
< France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie. Plan Urbanisme construction architecture
< France. Ministère de l'équipement, des transports et du logement. Plan Urbanisme construction architecture
< France. Ministère de l'écologie, du dévelopement durable, des transports et du logement. Plan Urbanisme construction architecture
< France. Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature. Plan Urbanisme construction architecture
Forme(s) associée(s) :
>> << Voir aussi : Plateforme de recherche et d'expérimentation sur l'énergie dans le bâtiment (France)
>> << Avant le 23 avril 1998, voir : France. Plan urbain
>> << Avant le 23 avril 1998, voir : France. Plan Construction et architecture
>> << Voir aussi : Plateforme de recherche et d'expérimentation sur l'énergie dans le bâtiment (France)
>> << Avant le 23 avril 1998, voir : France. Plan urbain
>> << Avant le 23 avril 1998, voir : France. Plan Construction et architecture
Source(s) :
Premier Plan (Paris), 1, 1999 . - Le Zac de Bonne à Grenoble, 2011
BA 2000-2001
Premier Plan (Paris), 1, 1999 . - Le Zac de Bonne à Grenoble, 2011
BA 2000-2001
Notice n° :
FRBNF13512224
Création :
99/07/21
Mise à jour :
19/04/09
