Notice RAMEAU
- Notice
Tribunaux ecclésiastiques
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Cours ecclésiastiques
Juridiction ecclésiastique
Officialités
Tribunaux d'Église
Cours ecclésiastiques
Juridiction ecclésiastique
Officialités
Tribunaux d'Église
>><<Terme(s) associé(s) :
Juridiction (droit canonique)
Justice -- Administration (droit canonique)
Procédure (droit canonique)
Juridiction (droit canonique)
Justice -- Administration (droit canonique)
Procédure (droit canonique)
>>Terme(s) spécifique(s) :
Appel comme d'abus
Privilège du for
Procès (droit canonique)
Promoteurs de justice (droit canonique)
France. Assemblée de Vincennes (1329)
Appel comme d'abus
Privilège du for
Procès (droit canonique)
Promoteurs de justice (droit canonique)
France. Assemblée de Vincennes (1329)
Domaine(s) : 200
. - 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Ecclesiastical courts http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85040671
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Ecclesiastical courts http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85040671
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Tribunaux ecclésiastiques
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Tribunaux ecclésiastiques
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb133190532
Notice n° :
FRBNF13319053
Création :
85/06/20
Mise à jour :
04/06/02
