- Notice
Procès (droit canonique)
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Procès ecclésiastiques Ancienne forme retenue
Procès ecclésiastiques Ancienne forme retenue
<<Terme(s) générique(s) :
Délits religieux -- Procès
Droit canonique
Procédure civile (droit canonique)
Procédure pénale (droit canonique)
Tribunaux ecclésiastiques
Délits religieux -- Procès
Droit canonique
Procédure civile (droit canonique)
Procédure pénale (droit canonique)
Tribunaux ecclésiastiques
Domaine(s) : 200
. - 340
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb126531444
Notice n° :
FRBNF12653144
Création :
85/04/22
Mise à jour :
06/04/11
