- Notice
Dessins et modèles
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Sous cette vedette, on trouve les documents sur les créations des arts appliqués,
à deux (dessins) ou trois (modèles) dimensions, destinées à l'ornementation d'objets
d'utilité, et ceux sur le régime juridique particulier de la protection (droit d'auteur
et régime spécifique) de ces créations
<Employé pour :
Design -- Droit d'auteur
Dessins de fabrique
Dessins et modèles (droit commercial)
Dessins et modèles industriels
Droit d'auteur -- Design
Modèles (brevets d'invention)
Modèles de fabrique
Modèles et dessins déposés
Protection des dessins et modèles
Design -- Droit d'auteur
Dessins de fabrique
Dessins et modèles (droit commercial)
Dessins et modèles industriels
Droit d'auteur -- Design
Modèles (brevets d'invention)
Modèles de fabrique
Modèles et dessins déposés
Protection des dessins et modèles
>>Terme(s) spécifique(s) :
Livres de modèles
Modèles (tissage à la main)
Modèles de broderie
Modèles de dentelle
Motifs de tricot
Livres de modèles
Modèles (tissage à la main)
Modèles de broderie
Modèles de dentelle
Motifs de tricot
Source(s) :
Guide juridique Dalloz
Traité des dessins et des modèles / P. Greffe, F. Greffe, 1994
Guide juridique Dalloz
Traité des dessins et des modèles / P. Greffe, F. Greffe, 1994
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) partielle(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Design protection http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85037207
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Models (Patents) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85086431
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Droit d'auteur -- Design
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Droit d'auteur (brevets d'invention)
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Design protection http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85037207
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Models (Patents) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85086431
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Droit d'auteur -- Design
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Droit d'auteur (brevets d'invention)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11972050b
Notice n° :
FRBNF11972050
Création :
85/05/29
Mise à jour :
25/03/04
