- Notice
Dessins et modèles
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Sous cette vedette, on trouve les documents sur les créations des arts appliqués,
à deux (dessins) ou trois (modèles) dimensions, destinées à l'ornementation d'objets
d'utilité, et ceux sur le régime juridique particulier de la protection (droit d'auteur
et régime spécifique) de ces créations
<Employé pour :
Design -- Droit d'auteur
Dessins de fabrique
Dessins et modèles (droit commercial)
Dessins et modèles industriels
Droit d'auteur -- Design
Modèles (brevets d'invention)
Modèles de fabrique
Modèles et dessins déposés
Protection des dessins et modèles
Design -- Droit d'auteur
Dessins de fabrique
Dessins et modèles (droit commercial)
Dessins et modèles industriels
Droit d'auteur -- Design
Modèles (brevets d'invention)
Modèles de fabrique
Modèles et dessins déposés
Protection des dessins et modèles
>>Terme(s) spécifique(s) :
Tissage à la main -- Modèles
Livres de modèles
Tricot -- Modèles
Broderie -- Modèles
Dentelle -- Modèles
Tissage à la main -- Modèles
Livres de modèles
Tricot -- Modèles
Broderie -- Modèles
Dentelle -- Modèles
Source(s) :
Guide juridique Dalloz
Traité des dessins et des modèles / P. Greffe, F. Greffe, 1994
Guide juridique Dalloz
Traité des dessins et des modèles / P. Greffe, F. Greffe, 1994
Domaine(s) : 340
Correspondance(s) :
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Design protection http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85037207
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Models (Patents) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85086431
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Design protection http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85037207
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Models (Patents) http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85086431
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb11972050b
Notice n° :
FRBNF11972050
Création :
85/05/29
Mise à jour :
02/10/15
