Notice RAMEAU
- Notice
000 cx j22 45
001 FRBNF126537738
005 20231002
039 .. $o OPL $a 002102954
100 .. $a 19850620afrey50 ba0
106 .. $a 211
152 .. $b rameau $c 2
250 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Publicité $x Droit
305 1. $a Voir aussi au nom des sujets appropriés les vedettes du type [sujet ] -- Droit pour
les dispositions juridiques du droit de la publicité applicables à certains produits
ou secteurs spécifiques , par ex. : Presse -- Droit
330 .. $a Sous cette vedette, on trouve les documents sur les dispositions juridiques générales
applicables à la publicité. Les documents sur la publicité faite dans le domaine du
droit (ensemble des procédés destinés à porter à la connaissance des tiers, certaines
informations, afin d'assurer la sécurité juridique) se trouvent sous la vedette Publicité
(droit)
450 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Droit de la publicité
450 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Publicité clandestine
686 .. $a 340 $c Droit $2 Note de regroupement par domaine
686 .. $a 650 $c Gestion et organisation de l'entreprise $2 Note de regroupement par domaine
801 .. $a FR $b FR-751131015 $c 20231002
810 .. $a Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007 $a Principaux textes de droit de la publicité / Autorité de régulation professionnelle
de la publicité - http://www.arrp-pub.org $a Droit de la publicité et de la promotion des ventes / R. Fabre, M. Bonnet-Desplans,
N. Sermet, 2002 (2023-10-02)
822 12 $a Advertising laws $2 LCSH $u http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85001203 $d 2023-10-02
822 12 $a Publicité -- Droit $2 RVMLaval $d 2023-10-02
