Notice de collectivité
- Notice
France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité de salubrité forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1791-10-01
Mort :
1792-09-20
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant le 1er octobre 1791, voir : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de salubrité
>> << Avant le 1er octobre 1791, voir : France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de salubrité
Source(s) :
Rapport et projet de décret, sur le service de santé des hôpitaux de la marine, des colonies et des armée navales, présenté au nom du Comité de la marine & de salubrité / par M. Boussion ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1792]
Rapport et projet de décret, sur le service de santé des hôpitaux de la marine, des colonies et des armée navales, présenté au nom du Comité de la marine & de salubrité / par M. Boussion ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1792]
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12534964m
Notice n° :
FRBNF12534964
Création :
96/09/30
Mise à jour :
10/02/25
