Notice de collectivité
- Notice
France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de salubrité forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1789-06-17
Mort :
1791-09-30
Forme(s) rejetée(s) :
< Comité de salubrité (France)
< Comité de salubrité (France)
Forme(s) associée(s) :
>> << Après le 1er octobre 1791, voir : France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité de salubritéFrance. Assemblée nationale (1791-1792). Comité de salubrité
>> << Après le 1er octobre 1791, voir : France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité de salubritéFrance. Assemblée nationale (1791-1792). Comité de salubrité
Source(s) :
Rapport et projet de décret, sur le service de santé des armées & des hôpitaux militaires, présentés au nom des Comités militaires et de salubrité / par Victor de Sèze ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1791]
Rapport et projet de décret, sur le service de santé des armées & des hôpitaux militaires, présentés au nom des Comités militaires et de salubrité / par Victor de Sèze ; impr. par ordre de l'Assemblée nationale, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1791]
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb125348394
Notice n° :
FRBNF12534839
Création :
96/09/19
Mise à jour :
96/09/30
