Notice de collectivité
- Notice
France. Convention nationale. Comité de commerce et d'approvisionnement forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1792-09-22
Mort :
1795-10-26
Forme(s) rejetée(s) :
< Comité de commerce (France) < Comité de commerce et d'approvisionnement (France) < France. Convention nationale. Comité de commerce < France. Convention nationale. Comité de commerce et approvisionnements < France. Convention nationale. Comité de commerce et d'approvisionnemens
< Comité de commerce (France) < Comité de commerce et d'approvisionnement (France) < France. Convention nationale. Comité de commerce < France. Convention nationale. Comité de commerce et approvisionnements < France. Convention nationale. Comité de commerce et d'approvisionnemens
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant le 22 septembre 1792, voir : France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité de commerce
>> << Avant le 22 septembre 1792, voir : France. Assemblée nationale législative (1791-1792). Comité de commerce
Source(s) :
Précis analytique des opinions énoncées par plusieurs fonctionnaires publics et autres citoyens, dans les séances tenues par les Comités réunis d'agriculture et de commerce, les 18 et 19 avril 1793, l'an II de la République française, en exécution du décret de la Convention nationale / [par L. E. Beffroy] ; impr. par ordre des comités, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1793]
Précis analytique des opinions énoncées par plusieurs fonctionnaires publics et autres citoyens, dans les séances tenues par les Comités réunis d'agriculture et de commerce, les 18 et 19 avril 1793, l'an II de la République française, en exécution du décret de la Convention nationale / [par L. E. Beffroy] ; impr. par ordre des comités, 1995 [document électronique : reprod. de l'éd. de 1793]
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 2151 8456
, cf.
http://isni.org/isni/0000000121518456
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb125348274
Notice n° :
FRBNF12534827
Création :
96/09/18
Mise à jour :
09/11/24