Notice RAMEAU
- Notice
Assurance-maladie personnelle
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Régime d'accueil de toute personne ne bénéficiant pas de la couverture d'un régime
obligatoire d'assurance-maladie.
<Employé pour :
Assurance-maladie volontaire
Assurance personnelle (sécurité sociale)
Assurés personnels (sécurité sociale)
Sécurité sociale -- Assurés personnels Ancienne forme retenue
Assurance-maladie volontaire
Assurance personnelle (sécurité sociale)
Assurés personnels (sécurité sociale)
Sécurité sociale -- Assurés personnels Ancienne forme retenue
Source(s) :
Lex. termes juridiques Dalloz
Les assurés personnels gérés par le régime général de 1991 à 1995 / CNAMTS, 1996
Lex. termes juridiques Dalloz
Les assurés personnels gérés par le régime général de 1991 à 1995 / CNAMTS, 1996
Consultée(s) en vain :
Laval RVM (en ligne), 2000-03-17 . - LCSH, 1999-09
Laval RVM (en ligne), 2000-03-17 . - LCSH, 1999-09
Domaine(s) : 360
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb125283265
Notice n° :
FRBNF12528326
Création :
96/09/13
Mise à jour :
25/09/05