Notice de collectivité
- Notice
France. Direction de l'eau forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1992-05-12
Décr. 92-432 du 12-05-1992 portant organisation de l'administration centrale de Ministère
de l'environnement.
Forme(s) rejetée(s) :
< France. Ministère de l'aménagement et de l'environnement (1991-2002). Direction de l'eau
< France. Ministère de l'écologie et du développement durable. Direction de l'eau
< France. Ministère de l'environnement (1991-1997). Direction de l'eau
< France. Ministère de l'aménagement et de l'environnement (1991-2002). Direction de l'eau
< France. Ministère de l'écologie et du développement durable. Direction de l'eau
< France. Ministère de l'environnement (1991-1997). Direction de l'eau
Forme(s) associée(s) :
>> << Avant le 12 mai 1992, voir : France. Direction de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques
>> << Avant le 12 mai 1992, voir : France. Direction de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques
Source(s) :
JO, 1992-05-14
JO, 1992-05-14
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 2179 1882
, cf.
http://isni.org/isni/0000000121791882
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12309936m
Notice n° :
FRBNF12309936
Création :
93/05/11
Mise à jour :
25/05/23
