• Notice
France. Direction de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur
Naissance :  1973-03-07
Mort :  1992-05-11

Décr. du 23-07-87. - Décr. 92-432 du 12-05-1992 portant organisation de l'administration centrale de Ministère de l'environnement.

Adresse :  14 boulevard du Général-Leclerc, 92524 Neuilly-sur-Seine

Forme(s) rejetée(s) : 
< DEPPR
< France. Direction de la prévention des pollutions
< France. Direction de la prévention des pollutions et nuisances
< France. Prévention des pollutions et nuisances
< France. Secrétariat d'État à l'environnement et à la qualité de la vie. Direction de la prévention des pollutions
< France. Ministère de l'environnement (1981-1983). Direction de la prévention des pollutions
< France. Ministère de l'environnement (1984-1988). Direction de l'eau et de la prévention de la pollution et des risques
< France. Ministère de l'environnement (1991-1997). Direction de l'eau et de la prévention de la pollution et des risques
< France. Ministère de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs. Direction de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques
< France. Secrétariat d'État à l'environnement et à la qualité de la vie. Direction de la prévention des pollutions
< France. Prévention des pollutions (Direction)
< France. Prévention des pollutions et nuisances (Direction)

Forme(s) associée(s) : 
>> << Après le 11 mai 1992, voir  :  France. Direction de la prévention des pollutions et des risques
>> << Après le 11 mai 1992, voir  :  France. Direction de l'eau

Source(s) : 
Archives nationales France : https://francearchives.gouv.fr/fr/authorityrecord/FRAN_NP_052871 (2025-05-23)



Identifiant international de l'autorité :  ISNI 0000 0001 0817 0563 , cf. http://isni.org/isni/0000000108170563
Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb118639097
Notice n° :  FRBNF11863909

Création :  84/05/15
Mise à jour :  25/05/23

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