Notice de collectivité
- Notice
France. Direction de la prévention des pollutions et des risques forme internationale
Pays :
France
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1992-05-12
Mort :
2009-12
Décr. 92-432 du 12-05-1992 portant organisation de l'administration centrale de Ministère
de l'environnement.
Adresse :
20 avenue de Ségur, 75302 Paris 07 SP
Forme(s) rejetée(s) :
< DPPR
< France. Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (1997-2002). Direction de la prévention des pollutions et des risques
< France. Ministère de l'environnement (1991-1997). Direction de la prévention des pollutions et des risques
< DPPR
< France. Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (1997-2002). Direction de la prévention des pollutions et des risques
< France. Ministère de l'environnement (1991-1997). Direction de la prévention des pollutions et des risques
Forme(s) associée(s) :
>> << Après décembre 2009, voir : France. Direction générale de la prévention des risques
>> << Avant le 12 mai 1992, voir : France. Direction de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques
>> << Après décembre 2009, voir : France. Direction générale de la prévention des risques
>> << Avant le 12 mai 1992, voir : France. Direction de l'eau et de la prévention des pollutions et des risques
Source(s) :
Mode d'emploi des outils méthodologiques applicables aux sites et sols pollués, 2000
JO, 1992-05-14
Mode d'emploi des outils méthodologiques applicables aux sites et sols pollués, 2000
JO, 1992-05-14
Identifiant international de l'autorité :
ISNI 0000 0001 0667 9681
, cf.
http://isni.org/isni/0000000106679681
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb123099358
Notice n° :
FRBNF12309935
Création :
93/05/11
Mise à jour :
25/05/23
