Notice de collectivité
- Notice
Canada. Chambre des communes. Comité permanent des affaires autochtones forme internationale français
Canada. Chambre des communes. Standing committee on aboriginal affairs forme internationale anglais
Canada. Chambre des communes. Standing committee on aboriginal affairs forme internationale anglais
Pays :
Canada
Type de la collectivité officielle :
état souverain (fédéral ou non)
Langue(s) :
multilingue
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :
Auteur
Naissance :
1989
Mort :
1994
Reprend une partie des attributions du "Comité permanent des affaires autochtones
et du développement du Nord", la partie "développement du Nord" étant alors intégrée
à un "Comité permanent de l'industrie, de la science et de la technologie, du développement
régional et du Nord", jusqu'en 1994, ou on a de nouveau un "Comité permanent des affaires
autochtones et du développement du Grand Nord".
Forme(s) associée(s) :
>> << Postérieurement, voir : Canada. Chambre des communes. Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord
>> << Avant 1989 voir : Canada. Chambre des communes. Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Nord
>> << Postérieurement, voir : Canada. Chambre des communes. Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord
>> << Avant 1989 voir : Canada. Chambre des communes. Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Nord
Source(s) :
Canadiana, 1989 . - LC Authorities : http://authorities.loc.gov (2008-04-07) . - Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord : historique : http://cmte.parl.gc.ca/cmte/CommitteeList.aspx?Lang=2&PARLSES=392&JNT=0&SELID=e20_.2&COM=13176 (2008-04-07)
Canadiana, 1989 . - LC Authorities : http://authorities.loc.gov (2008-04-07) . - Comité permanent des affaires autochtones et du développement du Grand Nord : historique : http://cmte.parl.gc.ca/cmte/CommitteeList.aspx?Lang=2&PARLSES=392&JNT=0&SELID=e20_.2&COM=13176 (2008-04-07)
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12131983g
Notice n° :
FRBNF12131983
Création :
89/12/04
Mise à jour :
08/04/07
