- Notice
Médicaments -- Remboursement
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
<Employé pour :
Médicaments -- Prise en charge
Médicaments remboursables
Prise en charge des médicaments
Remboursement des médicaments
Spécialités pharmaceutiques -- Remboursement
Spécialités pharmaceutiques remboursables
Médicaments -- Prise en charge
Médicaments remboursables
Prise en charge des médicaments
Remboursement des médicaments
Spécialités pharmaceutiques -- Remboursement
Spécialités pharmaceutiques remboursables
>><<Terme(s) associé(s) :
Médicaments -- Déremboursement
Sécurité sociale -- Participation de l'assuré
Médicaments -- Déremboursement
Sécurité sociale -- Participation de l'assuré
Source(s) :
Code de la sécurité sociale, art. R 163-1 à R 163-7 (Spécialités remboursables) . - Décret n ° 90-1034 du 21-11-1990 relatif aux spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
Code de la sécurité sociale, art. R 163-1 à R 163-7 (Spécialités remboursables) . - Décret n ° 90-1034 du 21-11-1990 relatif aux spécialités pharmaceutiques remboursables aux assurés sociaux
Consultée(s) en vain :
LCSH, 1991-06
LCSH, 1991-06
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb12098375z
Notice n° :
FRBNF12098375
Création :
90/12/06
Mise à jour :
91/11/13