- Notice
000 cx j22 45
001 FRBNF12015366X
005 20100302
039 .. $o OPL $a 002641916
100 .. $a 19850620afrey50 ba0
106 .. $a 211
152 .. $b rameau $c 2
250 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Publicité (droit)
330 .. $a Sous cette vedette, on trouve les documents sur la publicité faite dans le domaine
du droit, à savoir l'ensemble des procédés destinés à porter à la connaissance des
tiers et du public les informations susceptibles d'assurer la sécurité juridique et
la justice. Les documents sur le droit applicable à la publicité se trouvent sous
Publicité -- Droit
450 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Actes juridiques $x Publicité
450 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Formalités de publicité (droit)
450 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Publicité d'actes juridiques
450 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 2 $a Publicité des droits
450 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Publicité légale
450 .. $7 ba0yba0y $8 fre $9 $a Publicités légales
686 .. $a 340 $c Droit $2 Note de regroupement par domaine
801 .. $a FR $b FR-751131015 $c 20100302
810 .. $a Termes juridiques Dalloz, 2001 $a Vocabulaire juridique / G. Cornu, 2007
822 12 $a Publicité (droit) $2 RVMLaval $d 2010-03-02
822 1. $a Publicity (Law) $2 LCSH $u http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85108870 $d 2017-02-09
