Notice RAMEAU

  • Notice
Sociétés civiles



Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.

Sous cette vedette, on trouve les ouvrages sur les sociétés qui ne sont commerciales ni par leur objet (activités non commerciales) ni par leur forme

<Employé pour : 
Société civile (droit)
Sociétés civiles de personnes

<<Terme(s) générique(s) :
Sociétés

>><<Terme(s) associé(s) : 
Sociétés de personnes

Source(s) : 
Eurovoc . - Lex. de termes juridiques Dalloz
Consultée(s) en vain : 
Laval RVM, 1993-08 . - LCSH, 1993-09

Notice n° :  FRBNF11973640

Création :  85/06/20
Mise à jour :  94/04/21

Notices bibliographiques liées

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