- Notice
Assiette de l'impôt
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Sous cette vedette, on trouve les ouvrages sur le choix et l'évaluation de la matière
imposable. Les ouvrages relatifs à la matière imposable dans un domaine particulier
se trouvent sous la vedette désignant l'impôt dans ce domaine, par exemple Propriété
immobilière -- Impôts. Les ouvrages sur l'évaluation de biens à des fins autres que
fiscales se trouvent sous la vedette appropriée suivie de la subdivision Évaluation,
par exemple Propriété immobilière -- Évaluation
<Employé pour :
Assiette fiscale
Base d'imposition
Éléments imposables
Évaluation pour fins d'impôt
Impôt -- Assiette
Impôt -- Répartition
Répartition fiscale
Signes extérieurs (droit fiscal)
Assiette fiscale
Base d'imposition
Éléments imposables
Évaluation pour fins d'impôt
Impôt -- Assiette
Impôt -- Répartition
Répartition fiscale
Signes extérieurs (droit fiscal)
Domaine(s) : 350
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Assiette de l'impôt
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Tax assessment http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85008779
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Assiette de l'impôt
- LCSH (Library of Congress Subject Headings) : Tax assessment http://id.loc.gov/authorities/subjects/sh85008779
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb119717474
Notice n° :
FRBNF11971747
Création :
85/05/29
Mise à jour :
20/03/02
