Notice RAMEAU
- Notice
Biens ennemis
Vedette matière nom commun. S'emploie en tête de vedette.
Sous cette vedette, on trouve les ouvrages généraux sur le traitement de la propriété
ennemie, capturée au combat ou administrativement saisie ou confisquée. Les ouvrages
sur les biens pris en mer se trouvent sous la vedette Prise en mer
<Employé pour :
Avoirs ennemis
Propriété ennemie
Avoirs ennemis
Propriété ennemie
Voir aussi la subdivision Confiscations et contributions aux noms des guerres particulières
Correspondance(s) exacte(s) :
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Biens ennemis
- RVMLaval (Répertoire Vedettes-Matière de l'Université Laval (Québec)) : Biens ennemis
Identifiant de la notice : ark:/12148/cb119419639
Notice n° :
FRBNF11941963
Création :
87/01/20
Mise à jour :
88/11/25
