Notice de collectivité

  • Notice
Provence-Alpes-Côte d'Azur forme internationale

Pays :  France
Type de la collectivité officielle :  groupement de territoires, de régions géographiques ou de provinces , collectivité régionale
Langue(s) :  français
Responsabilité(s) exercée(s) sur les documents :  Auteur
Naissance :  1976-08-02

Vedette à utiliser jusqu'en 1982 à la fois pour la Région et pour la Préfecture de région ; après 1982 elle est à utiliser pour la Région seule

D. n ̊76-722 du 2-08-1976

Adresse :  27 place Jules-Guesde, 13481 Marseille

Forme(s) rejetée(s) : 
< PACA

Forme(s) associée(s) : 
>> << Avant le 2 août 1976, voir  :  Provence-Côte-d'Azur
>> << Voir aussi : Provence-Alpes-Côte d'Azur. Préfecture de Région

Source(s) : 
BA 2008



Identifiant international :  ISNI 0000 0001 2205 3937 , cf. http://isni.org/isni/0000000122053937
Notice n° :  FRBNF11872781

Création :  84/03/17
Mise à jour :  17/11/03

Notices bibliographiques liées

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