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  • 1720-1729
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1 1724

Cartes de diverses parties de la Normandie / par J.-B. d'Anville
Documents cartographiques
Appartient à :  Collection des oeuvres de d'Anville, dite Collection Cortambert 

Appartient à :  Collection des oeuvres de d'Anville, dite Collection Cortambert 

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2 1500 - 1906

[Fonds Smith-Lesouëf. Objets d'art] : [en dépôt à la FNAGP]
Objets

3 1722

France. Intendance (Montpellier)

[Acte. 1722-08-07. Toulouse]
(Ordonnance du subdélégué, pour le paiement par les marchands et négociants des droits sur les huiles étrangères.)
Livres

4 1726

France. Intendance (Bourges)

[Acte. 1726-03-17. Bourges]
(Placard de l'intendant annonçant l'adjudication des ouvrages des ponts et chaussées.)
Livres

5 1720

Complainte sur la tristesse des Agioteur
Livres

6 1724

Facti Species In Sachen Eines Hochwürdigen Thum [...]
Livres

7 1722

France. Bureau des finances (Bordeaux)

[Acte. 1722-12-04. Bordeaux]
Tarifs des droits du greffier, procureurs et huissiers du bureau, concernant la juridiction contentieuse du Domaine et Voirie
Livres

8 1725

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1725-02-27. Versailles]
(Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que Séjourné, Bouan et Fan, notaires à Bordeaux, remettront dans huitaine aux greffes compétents les minutes des arrêts et jugements rendus par les commissaires nommés par le roi, et les condamne à restituer à Ch. Basset, chargé de la régie de la ferme des greffes, les droits qu'ils ont perçus.)
Livres

9 1725

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1725-08-07. Chantilly]
Arrest du conseil d'estat du Roy, qui en conséquence de la visite, estimation et réception des travaux faits pour rendre navigable la rivière de Loire depuis Roanne jusqu'à Saint Rambert, commet M. Poulletier, intendant de Lyon, pour recevoir les commis, connaitre en première instance des contestations, et réduit les droits pour ladite navigation, du consentement des propriétaires, aux sommes portées par ledit arrêt
Livres

10 1721

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1721-07-19. Paris]
(Arrêt du conseil d'état qui sans s'arrêter à l'opposition formée par les Syndics et gardes de la communauté des libraires et imprimeurs de Rouen à l'arrêt du conseil du 23 novembre dernier, ni aux requêtes d'intervention des fils de maitres imprimeurs et libraires et de Georges Machuel, ordonne que ledit arrêt sera exécuté selon sa forme et teneur.)
Livres

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