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  • 1700-1799
  • 1770-1779
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  • Louis XVI (1754-1793 ; roi de France)
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1 1777

France

[Acte royal. 1777-08-00. Versailles]
Lettres patentes... confirmatives de la bulle d'érection d'un évêché à Saint-Diez... Registrées en Parlement [à Nancy] le 6 septembre 1777
Vve Charlot
Livres

2 1779

France

[Acte royal. 1779-01-29. Versailles]
Ordonnance... concernant la cavalerie, et portant création de six régimens de chevaux-légers...
impr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé
Livres

3 1777

France

[Acte royal. 1777-06-00. Versailles]
Lettres patentes... concernant les collèges de Saint-Omer, Aire et Hesdin... Registrées en Parlement le 1er juillet... [1777.]
Impr. royale
Livres

4 1777

France

[Acte royal. 1776-12-09. Versailles]
Ordonnance... concernant les consuls et autres officiers de S. M. dans les Échelles du Levant et de Barbarie...
P.-G. Simon
Livres

5 1776

France

[Acte royal. 1776-03-28. Versailles]
[Ordonnance portant] Règlement concernant les nouvelles écoles royales militaires...
P.-G. Simon
Livres

6 1777

France

[Acte royal. 1777-06-13. Versailles]
Déclaration... qui ordonne que les comptoirs des marchands de vin revêtus en plomb, ainsi que les vaisseaux de cuivre dont se servent les laitières et les balances de même métal qu'emploient les regratiers de sel et les débitans de tabac, seront supprimés... Registrée en Parlement le 2 septembre... [1777.]
Impr. royale
Livres

7 1778

France

[Acte royal. 1778-05-03. Versailles]
Arrest du Conseil... et Lettres patentes... registrées en la Cour des Monnoies le 30 mai [1778]... qui ordonnent qu'il sera fabriqué jusqu'à concurrence de 100 000 marcs d'espèces de cuivre en la Monnoie de Limoges...
P.-G. Simon
Livres

8 1777

France

[Acte royal. 1777-09-28. Versailles]
Ordonnance... pour la conservation des routes de chasse dans les forêts de Saint-Germain, Marly, Fontainebleau, Compiègne et autres forêts appartenantes à S. M....
P.-G. Simon
Livres

9 1776

France

[Acte royal. 1776-03-25. Versailles]
Ordonnance... portant règlement sur l'administration de tous les corps, tant d'infanterie que cavalerie, dragons et hussards, sur l'habillement, sur les recrues... la discipline...
Livres

10 1777

France

[Acte royal. 1777-10-18. Fontainebleau]
Lettres patentes... portant établissement d'un marché sur le terrein de la Couture Sainte-Catherine... Registrées en Parlement le 12 décembre [1777]...
P.-G. Simon
Livres

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