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  • Bibliothèque du Haut-de-jardin
Date de publication
  • 1700-1799
Auteurs, contributeurs...
  • France. Conseil des Cinq-Cents
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1 1798

Briot, Pierre-Joseph (1771-1827)

Rapport fait par Briot (du Doubs), au nom des Commissions d'instruction publique et des institutions républicaines, réunies, sur l'organisation des lycées . Séance du 27 brumaire an VII
Impr. nationale
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2 1798

Grenier, Jean (1753-1841)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Grenier sur le projet de résolution présenté par Duchâtel,... sur diverses pétitions tendantes à faire modifier les articles 44 et 46 de la loi du 11 brumaire an VII relative au régime hypothécaire, et projet de résolution. Séance du 12 ventôse an VII
Impr. nationale
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3 1798

Crochon, Alexandre-Romain

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Discours prononcé par Crochon,... après la lecture d'un message du Directoire exécutif sur les perfidies des gouvernements de Naples et de Turin. Séance du 23 frimaire an VII
Impr. nationale
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4 1798

Duplantier, Jacques-Paul-Fronton (1764-1814)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par J.-P.-F. Duplantier,... sur la question de savoir si tous les électeurs nommés par les diverses fractions d'assemblées primaires scissionnées ou scissionnaires de l'an VI peuvent être réélus en l'an VII. Séance du 12 ventôse an VII
Impr. nationale
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5 1798

Destrem, Hugues (1754-1804)

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Destrem sur l'autorisation à accorder à l'administration municipale du canton de Salies pour aliéner dix ares de terrain communal au citoyen Bergouignant. Séance du 13 ventôse an VII
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6 1797

Delbrel, Pierre (1764-1846)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delbrel sur l'effet rétroactif de l'article XXIII de la loi du 24 avril 1793. Séance du 24 fructidor an VI
Impr. nationale
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7 1798

Mourer, Victor-Nicolas

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Mourer,... sur le projet présenté par la commission militaire relativement aux dispenses de service. Séance du 16 frimaire an VII
Impr. nationale
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8 1798

Richard, Nicolas-François-Joseph (1753-1813)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Richard (des Vosges), au nom d'une commission spéciale, sur un référé du tribunal criminel du département de la Seine, relatif au citoyen Daubenton, juge de paix de la division du Pont-Neuf. Séance du 9 ventôse an VII
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9 1796

Siméon, Joseph-Jérôme (1749-1842)

Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion de Siméon, sur les sociétés particulières, s'occupant de questions politiques. Séance du 6 thermidor an V
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10 1797

Portiez, Louis (1765-1810)

Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport par Portiez, au nom d'une commission spéciale, sur le Prytanée français. Séance du 19 fructidor an VI
Impr. nationale
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