1 1553 - 1661

France

[Acte royal (Recueil). 1553/1661]

Extrait des déclarations des cas, arrets et raisons qui justifient la demande des lieutenants criminels du Comté de Bourgogne, afin que les causes commencées par devant eux criminellement... leur demeurent comme juge et président...

Livres

2 1586 - 1630

[Recueil de pièces imprimées et manuscrites relatives à la Savoie et à la Suisse.]

Livres

3 1317 - 1651

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte (Recueil). 1317/1651]

Extraits d'autres titres et privilèges, arrests et jugemens rendus en conséquence au profit desdits sieurs conseillers et secrétaires du Roy de l'ancien Collège

Livres

4 1532 - 1688

France

[Acte royal (Recueil). 1532/1688]

Des anciennes et nouvelles ordonnances, rendues au sujet des receveurs généraux et particuliers des droits du Roy, portant condemnation du quadruple des obmissions et autres peines y mentionnées, a esté extrait ce qui ensuit

Livres

5 1534 - 1647

France. Parlement de Paris

[Acte (Recueil). 1534/1647]

Recueil d'arrests et règlemens de la Cour de Parlement pour la charge et fonction des procureurs d'icelle

Livres

6 1357 - 1740

France

[Acte royal (Recueil). 1357/1740]

Table chronologique des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens concernant la capitation, depuis l'année 1356 jusqu'à présent

Livres

7 1375 - 1668

France

[Acte royal (Recueil). 1375/1668]

Recueil des principaux privilèges des conseillers et secrétaires du Roi, maison et couronne de France et de ses finances, du collège ancien (par M. de La Bretonnière)

Livres

8 1593 - 1659

Extrait tiré des registres du greffe des États de Bretagne, où sont contenus les noms, dignités et rangs de MM. les commissaires du roi aux États de ladite province. (18 octobre 1593-20 juin 1659.)

Livres

9 15.. - 16..

[Atlas universel]

Documents cartographiques

10 1544 - 1602

France

[Acte royal (Recueil). 1544/1602]

Ordonnances et règlemens concernans les marchands merciers (de Blois)

Livres

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