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1 1791

France

[Constitution. 1791]
Loi. Constitution françoise. Donnée à Paris, le 14 septembre 1791
Livres

2 1763

France

[Acte royal. 1760-03-19. Paris]
Réglement pour les professeurs & etudiants du Collége de chirurgie de Paris . De par le Roi
Livres

3 1762

France

[Acte royal. 1762-12-04. Versailles]
Ordonnance... concernant le corps du génie...
Livres

4 1736

France

[Acte royal (Recueil). 1356/1736]
Privileges de l'Université d'Angers , tirez du Livre de la fondation & des statuts & reglemens de ladite Université, appellée communément le Livre du recteur ou du procureur général. Extrait d'un Vidimus et collation faite par Charles VI. & auparavant par Charles V. roys de France, des lettres de Philippe le Bel ; & de Philippe de Valois aussi roys de France, contenant les privileges accordez à l'Université d'Orleans. Avec une Dissertation sur l'ancienneté de l'Université d'Angers, & sur l'epoque de son etablissement.
chez la veuve d'Olivier Avril, imprimeur du Clergé, & de l'Université
Livres

5 1731

France

[Acte royal. 1730-02-24. Marly]
Statuts et règlemens pour les chirurgiens des provinces établis ou non-établis en corps de communauté [attachés sous le contre-scel de la Déclaration concernant les chirurgiens des provinces, enregistrée au Parlement le 13 août 1731]
Paulus-Du Mesnil
Livres

6 1728

France

[Acte royal. 1727-03-00. Versailles]
Édit du Roy, qui confirme l'ordre du Saint Esprit dans tous ses privilèges . Donné à Versailles au mois de Mars 1727. Registré en Parlement, Chambre des Comptes & Cour des Aydes
Livres

7 1763

France

[Acte royal. 1762-11-20. Versailles]
Ordonnance du roi, concernant les milices . Du 20 novembre 1762
Impr. royale
Livres

Consultable sur Gallica

8 1770

Drouart, François

Recueil des chartes, créations et confirmations des colonels, capitaines, majors, officiers, arbalestriers, archers, arquebusiers et fusiliers... de Paris, avec les vérifications, arrêts et sentences concernant leurs privilèges . Revu et augmenté de plusieurs pièces jusqu'en l'an 1770... par M. Hay, colonel desdits gardes
impr. de G. Desprez
Livres

Consultable sur Gallica

9 1719

[Traité. 1718-08-02. Londresfrançais-latin)]

Traité entre le Roy, l'Empereur, et le Roy de la Grande-Bretagne, pour la pacification de l'Europe . Conclu à Londres le 2. d'août 1718
Livres

Consultable sur Gallica

10 1794 - 1931

France

Bulletin des lois de la République française
Imprimerie nationale des lois
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

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