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    • Sirey, Jean-Baptiste (1762-1845)
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  • 1800-1899
  • 1810-1819
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1 1815

[Factum. Sallenave, Joseph-Augustin. 1815?]

Mémoire en défense pour le sieur Sallenave, juge de paix à Bayonne, et la dame, son épouse, défendeurs, contre le sieur Michel Chegaray, demandeur en cassation d'un arrêt de la Cour royale de Pau, du 5 Juillet 1815, confirmatif d'un jugement du Tribunal civil de Bayonne / [Signé : J. B. Sirey, avocat...]
impr. d'Hautel
Livres

2 1818

Les Cinq codes avec notes et traités... Par J.-B. Sirey,...
au bureau d'administration du "Recueil général des lois et des arrêts"
Livres

3 1818

Sirey, Jean-Baptiste (1762-1845)

Les Cinq codes, avec notes et traités, pour servir à un cours complet de droit français... par J.-B. Sirey,...
Bureau d'administration du "Recueil général des lois et des arrêts"
Livres

4 1813

[Factum. Cavagnac. 1813?]

Consultation. 1 ° Inscription hypothécaire. Situation. Commune. 2 ° Hypothèque spéciale. Ordre... Le sieur Cavagnac. - C. - Les sieurs Dematy et Dalegre / [Signé : J.-B. Sirey, Guichard, Persil, 1er mai 1813. - Opinion de M. Delvincourt. - Arrêt Sournin, Aix, 13 novembre 1812.]
impr. Renaudière
Livres

5 1817

[Factum. Lange, Alphonse. 1817?]

Consultation pour le sieur Ferret,... et Me Minier, avocat-avoué, contre les sieurs Lange et Bouchet / [Signé : J.-B. Sirey ; Manuel, 5 juil. 1817.]
impr. d'Hautel
Livres

6 1818

Sirey, Jean-Baptiste (1762-1845)

Du Conseil d'État selon la charte constitutionnelle, ou Notions sur la justice d'ordre politique et administratif, par J.-B. Sirey,...
Cour du Harlay, n° 21
Livres

7 1811

Sirey, Jean-Baptiste (1762-1845)

Notices décennales de législation et de jurisprudence depuis l'avénement de Napoléon (1800-1810) , par J.-B. Sirey,...
Quai Desaix
Livres

Consultable sur Gallica

8 1803 - 1824

Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour, en matière civile et mixte
Imprimerie de C. F. Patris
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

9 1817

Sirey, Jean-Baptiste (1762-1845)

Code civil annoté des dispositions et décisions de la législation et de la jurisprudence ... par J.-B. Sirey,...
"Recueil général des lois et des arrêts"
Livres

Consultable sur Gallica

10 1818 - 1825

Sirey, Jean-Baptiste (1762-1845)

Jurisprudence du Conseil d'État, depuis 1806... jusqu'à la fin de septembre 1818 ; par J.-B. Sirey, Tome II [-V]
Livres

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