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  • Pierre Bourdin
Localisation
  • François Mitterrand
Date de publication
  • 1800-1899
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  • Berryer, Pierre Nicolas (1757-1841)
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1 1803

[Factum. Douhault, Adélaïde-Marie de Champignelles (Marquise de). 1803?]

Consultation pour les citoyens de Champignelles ; de La Roncière ; de Guercheville et Du Lude / [Signé : Bellart ; Guieu ; Berryer ; Bonnet, ce 1er Prairial An 11-21 Mai 1803.]
impr. Demonville et soeurs
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2 1831

[Factum. Douhault, Adélaïde-Marie de Champignelles (Marquise de). 1831]

Requête au Roi Louis-Philippe Ier, Roi des Français, pour la Marquise de Champignelles, veuve de Douhault, et pour l'un de ses défenseurs, Pierre Delorme, avocat à la Cour royale de Poitiers. [- Requête ampliative des mêmes / Signé : Champignelles de Douhault ; Delorme, avocat.]
impr. Porthmann
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3 1830

[Factum. Douhault, Adélaïde-Marie de Champignelles (Marquise de). 1830]

Requête au Roi Louis-Philippe Ier, Roi des Français, pour la Marquise de Champignelles, veuve de Douhault, et pour l'un de ses défenseurs, Pierre Delorme, avocat à la Cour royale de Poitiers. [- Requête ampliative des mêmes / Signé : Champignelles de Douhault ; Delorme, avocat.]
impr. Porthmann
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4 1817

[Factum. Douhault, Adélaïde-Marie de Champignelles (Marquise de). 1817]

Requête au Roi pour la Marquise Champignelles de Douhault et consultation sur les arrêts Douhault par Monsieur Desèze, ancien jurisconsulte, pair de France, présentées au Roi le 7 Octobre 1817...
impr. Le Normant
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5 1807

[Factum. Douhault, Adélaïde-Marie de Champignelles (marquise de). 1807]

Mémoire et pièces justificatives pour madame Adélaïde-Marie Rogres Lusignan de Champignelles, veuve de M. Louis-Joseph de Douhault, aux magistrats de la Cour de cassation.
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6 1818

[Factum. Douhault, Adélaïde-Marie de Champignelles (Marquise de). 1818]

Copie de l'adresse supplétive au Roi, par la Marquise de Douhault et par trois de ses défenseurs / [Signé : Champignelles de Douhault ; Huart-Duparc,... ; Delorme... ; H. Devaux,... ; Paris, le 23 Mars 1818]. - A Monsieur le Chancelier Président, et à MM. les Pairs de France. Observations pour la Marquise de. Douhault sur un rejet prononcé par la Chambre des pairs, le 8 Janvier dernier, concernant le rapport fait au nom du Comité des pétitions, d'une adresse présentée pour cette dame. [Signé : Champignelles de Douhault ; Huart-Duparc,... ; Delorme,... ; H. Devaux,... ; Paris le 23 Mars 1818]
impr. Le Normant]
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7 1831

[Factum. Douhault, Adélaïde-Marie de Champignelles (Marquise de). 1831]

Pétition à Messieurs les Membres de la Chambre des députés, par Madame Adélaïde-Marie Rogres Lusignan de Champignelles, née le 7 Octobre 1741 ; veuve sans enfans du Marquis de Douhault, le 27 Mars 1787 ; supposée morte par ses héritiers, le 21 Janvier 1788 ; délaissée sans nom par les tribunaux / [Signé : Champignelles de Douhault, Paris, le 7 Septembre 1831.]
impr. Porthmann
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8 1810

[Factum. Douhault, Adélaïde-Marie de Champignelles (Marquise de). 1810?]

Madame de Douhault, à tous les amis de la justice / [Signé : Champignelles de Douhault.]
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9 1817

[Factum. Douhault, Adélaïde-Marie de Champignelles (Marquise de). 1817?]

[Note relative au procès de la Marquise de Douhault, adressée au Comte de Blacas d'Aulps, portant l'adresse et la signature autographe de Delorme, avocat, le 14 Octobre 1817.]
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10 1817

[Factum. Douhault, Adélaïde-Marie de Champignelles (Marquise de). 1817]

Requête au Roi pour Adélaïde-Marie Rogres Lusignan de Champignelles, veuve de Louis-Joseph, Marquis de Douhault. Mémoire à consulter et consultations relatives aux arrêts Douhault. Seconde partie. Réponse à M. V. et à M. Marguerit, ou Réfutation à mi-marge de douze articles publiés, en 1809 et 1810, dans le "Journal des débats", alors "Journal de l'Empire" et dans la "Gazette de France". Avec deux gravures et un tableau
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