Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Douhault, Adélaïde-Marie de Champignelles (Marquise de). 1817]

Titre(s) : Requête au Roi pour la Marquise Champignelles de Douhault et consultation sur les arrêts Douhault par Monsieur Desèze, ancien jurisconsulte, pair de France, présentées au Roi le 7 Octobre 1817... [Texte imprimé]

Publication : Paris : impr. Le Normant, 1817

Description matérielle : XXIV-36 p., portrait gr. et tableau dépl. de fac.-similé d'écritures

Autre(s) auteur(s) : Poujol. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Seze, Raymond de (1748-1828). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Le Coutour. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Lefiov, Jean-Alban. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Huart Du Parc, Jean-Baptiste-André (1727-180.?). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Guieu. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Dufresneau. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Devaux, H.. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Dejoly. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Delacoste. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Delorme, Pierre. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Cournol. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Bonnet. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Berryer, Pierre Nicolas (1757-1841). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Bellart, Nicolas-François (1767-1826). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Baucheton, François. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Marguerit. 1817 ]
[Factum. La Vergne de La Roncière, Claude-Philippe de. 1817 ]
[Factum. Guyon de Guercheville, Armand-Jacques-François. 1817 ]
[Factum. Egrot Dulude, André-Joseph. 1817 ]
[Factum. Champignelles, Armand-Louis de Rogres de Lusignan ou Luzignan de (Mis). 1817 ]
[Factum. Buiret, Anne, femme Jean Bourdin. 1817 ]
[Factum. Bourdin, Anne Buiret, femme Jean. 1817 ]
[Factum. Buirette, Anne, femme Jean Bourdin. 1817 ]

Sujet(s) : Identité -- Usurpation (Factums FN)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb367919480

Notice n° :  FRBNF36791948