Type(s) de contenu et mode(s) de consultation : Texte noté : sans médiation

Titre conventionnel : [Factum. Douhault, Adélaïde-Marie de Champignelles (Marquise de). 1818]

Titre(s) : Copie de l'adresse supplétive au Roi, par la Marquise de Douhault et par trois de ses défenseurs [Texte imprimé] / [Signé : Champignelles de Douhault ; Huart-Duparc,... ; Delorme... ; H. Devaux,... ; Paris, le 23 Mars 1818]. - A Monsieur le Chancelier Président, et à MM. les Pairs de France. Observations pour la Marquise de. Douhault sur un rejet prononcé par la Chambre des pairs, le 8 Janvier dernier, concernant le rapport fait au nom du Comité des pétitions, d'une adresse présentée pour cette dame. [Signé : Champignelles de Douhault ; Huart-Duparc,... ; Delorme,... ; H. Devaux,... ; Paris le 23 Mars 1818]

Publication : [Paris : impr. Le Normant], 1818

Description matérielle : 2 ff.

Autre(s) auteur(s) : Poujol. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Seze, Raymond de (1748-1828). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Le Coutour. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Lefiot, Jean Alban (1755-1839). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Huart Du Parc, Jean-Baptiste-André (1727-180.?). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Guieu. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Dufresneau. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Devaux, H.. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Dejoly. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Delacoste. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Delorme, Pierre. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Cournol. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Bonnet. Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Berryer, Pierre Nicolas (1757-1841). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Bellart, Nicolas-François (1767-1826). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur
Baucheton, François (1749-1838). Rédacteur  Voir les notices liées en tant qu'auteur

Autre(s) titre(s) conventionnel(s) : [Factum. Marguerit. 1818]
[Factum. La Vergne de La Roncière, Claude-Philippe de. 1818]
[Factum. Guyon de Guercheville, Armand-Jacques-François. 1818]
[Factum. Egrot Dulude, André-Joseph. 1818]
[Factum. Champignelles, Armand-Louis de Rogres de Lusignan ou Luzignan de (Mis). 1818]
[Factum. Buiret, Anne (femme Jean Bourdin). 1818]
[Factum. Bourdin, Anne Buiret (femme Jean). 1818]
[Factum. Buirette, Anne (femme Jean Bourdin). 1818]

Sujet(s) : Identité -- Usurpation (Factums FN)

Identifiant de la notice  : ark:/12148/cb367919527

Notice n° :  FRBNF36791952