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    • Louis XIV (1638-1715 ; roi de France)
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1 1606

France

[Acte royal. 1606-03-09. Paris]
Lettres patentes (confirmant les privilèges des sous-maîtres, chantres, chapelains et clercs de la chapelle de musique et de l'oratoire du Roi)
Livres

2 1644

France

[Acte royal. 1643-05-00. Paris]
Édict du Roy, portant annoblissement de deux de ses subjets, en chacune Généralité de son Royaume, en faveur de son heureux advènement à la Couronne. Vérifié en la Chambre des Comptes et Cour des Aydes à Paris, les 30 décembre et 26 aoust 1643
A. Estiéne
Livres

3 1646

France

[Acte royal. 1644-01-00. Paris]
Édict... par lequel S. M. a créé, statué et ordonné en maistrise et jurande, tous et chacuns les arts et mestiers de chacun des fauxbourgs Sainct-Honoré et Montmartre et lieux attenans et circonvoisins. Vérifié en Parlement le 12e may 1646
R. Baudry
Livres

4 1656

France

[Acte royal. 1656-08-19. La Fère]
Déclaration... portant attribution à tous les huissiers et sergens, tant des justices royalles que subalternes et seigneurialles... du droit de controlle des exploits de première demande de principal et intérest, saisies réelles, mobiliaires et significations de transport, pour en jouir et leurs successeurs et résignataires, suivant... l'édit de S. M.... de janvier 1654, et... l'arrest de modification dudit droit de controlle du Parlement de Paris sur ledit édit, du 30e desdits mois et an, et déclaration de S. M. du 18e aoust 1655
Livres

5 1658

France

[Acte royal. 1658-05-01. Paris]
Copie de provisions [pour l'office d'huissier sergent royal d'armes, créé par édit du mois de février 1658]
Livres

6 1658

France

[Acte royal. 1658-02-00. Paris]
Édit... portant création de deux huissiers-sergens royaux, généraux et d'armes dans les jurisdictions du Royaume
Livres

7 1660

France

[Acte royal. 1660-02-03. Aix]
Lettre du Roy, envoyée à M. Séguier, chancelier de France, sur la conclusion de la paix générale, et de son mariage
P. Rocolet
Livres

8 1663

France

[Acte royal. 1661-03-00. Paris]
Lettres patentes du roy, pour l'établissement de l'Académie royale de danse en la ville de Paris . Vérifiées en Parlement le 30 mars 1662
P. Le Petit
Livres

Consultable sur Gallica

9 1666

Boyer Des Roches, Guillaume

Panégirique de Louis XIV roy très-chrestien par le sieur Boyer Des Roches
A. Lesselin
Livres

Consultable sur Gallica

10 1667

France

[Acte royal. 1644-12-00. Paris]
Déclaration du Roy, donnée en faveur des officiers de son Grand Conseil. Vérifiée au Grand Conseil, Chambre des Comptes et Cour des Aydes de Paris, les 20 décembre 1644, 18 décembre 1645 et 4 mars 1647
T. Charpentier
Livres

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