5 444 Notices bibliographiques

Votre Recherche

Recherche simple :

Auteurs, contributeurs...
  • France
Nature de document
  • Texte imprimé et livre numérique
Localisation
  • Manuscrits
Sauvegarder votre recherche

Affiner

Fonctions du premier auteur choisi

Nature de document

Détails texte imprimé ou électronique

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre

  • Ajouter un filtre
Voir la sélection (0)
Ajouter à mes références (0)

1 1684

[Traité. 1684-08-15. Ratisbonne. Autriche-Empire-Francefrançais)]

Traité de tréve entre le serenissime et tres-puissant prince Leopold empereur des Romains, et l'Empire, d'une part: et le serenissime et tres-puissant prince Loüis XIV. roy tres-chrestien de France et de Navarre, d'autre part. Conclu à Ratisbonne, le 15 aoust 1684
Livres

2 1644

[Traité. 1644-03-31. Ferrare. États pontificaux-Parmeitalien)]

Capitoli sottoscritti dalli plenipotentiarii di S. S.ta & del Rè Christianissimo
Livres

3 1711

[Traité. 1707-05-07. Metzfrançais)]

Traité passé à Metz le 7. may 1707. entre messire Dominique Barberie... intendant... en la generalité de Metz... et messires Jean-Baptiste Mahuet... conseiller d'etat de Son Altesse Royale monsieur le duc de Lorraine... et Paul Protin... par lequel S.A.R. est rétablie, & doit demeurer en la pleine & paisible possession de la terre & seigneurie de Commercy...
Livres

4 1629

France

[Acte royal. 1582-12-00. Paris]
Édict du Roy portant création des offices de controolleurs visiteurs et marqueurs de draps, estamets et autres estoffes et manufactures de laynes, en toutes les villes, bourgs et villages de ce royaume... Ensemble la déclaration de Sa Majesté, donnée en interprétation d'iceluy. Vérifiez en la Cour des aydes
impr. royale
Livres

5 1716

France

[Acte royal. 1716-08-24. Paris]
Arrest du Conseil... du 8 aoust 1716, et Lettres patentes expédiées en conséquence... concernant les passeports qui ont esté expédiés pour négocier dans les Isles françoises de l'Amérique
Livres

6 1339

France

[Acte royal. 1339-07-00. Conflans-l'Archevêque]
Fundatio capellaniae S. Venantii Martyris in Sancta Capella parisiensi
Livres

7 1627

France

[Acte. 1627-09-06. Paris]
(Ordonnance des commissaires généraux députés par le Roi pour la réunion et revente de son domaine, enjoignant aux possesseurs de toutes les terres et portions de ce domaine et droits domaniaux, en Normandie, de représenter leurs titres au greffe de ladite commission.)
Livres

8 1574

France

[Acte. 1574-02-15. Orléans]
Jugement notable donné à Orléans [par le commissaire du Roi] sur certain assassinat commis au païs vendosmois
E. Gibier
Livres

9 1660

France

[Acte. 1660-11-23. Paris]
(Sentence du conseiller du Parlement Commissaire Michel Ferrand, donnant acte aux sieurs N. Ogier, Doulret et N. Barbier de leurs demandes relatives à l'abbé de Richelieu et à ses créanciers, et ordonnant d'en référer à la cour...)
Livres

10 1681

France

[Acte. 1681-10-04. Paris]
Ordonnance sur le partage des Terres et Seigneuries du Grand et Petit Champagne, Laon et Garencières, sises en la Paroisse de Savigny et pour les terres et Seigneuries d'Orangis, de la Clutine et de Thorigny
Livres

Récupérer les notices

(0)
(5 444)

autres Ressources