1 1772

France

[Acte. 1730-02-24]

Statuts et règlemens généraux pour les maîtres en chirurgie des provinces du royaume, données à Marly le 24 février 1730. 5e édition, augmentée des édits, arrêts et déclarations qui y ont rapport, de différentes notes et éclaircissemens, de modèles pour les lettres de maîtrise... par M. Le Blond d'Olblen,...

P. T. Barrois le jeune

Livres

2 1778

France

[Acte royal. 1319-07-10. Longchamps]

Ordonnance portant que l'Estat du trésor sera remis chaque mois au Roy, et confirmation de celle du 3 janvier 1316, concernant le Trésor

impr. de P.-J. Mariette

Livres

3 1778

France

[Acte royal. 1262-11-18]

Ordinatio facta a rege de bonis villis suis et majoribus suis eligendis...

impr. de P.-J. Mariette

Livres

4 1778

France

[Acte royal. 1323-11-00. Angers]

Ordonnance concernant le Trésor

impr. de P.-J. Mariette

Livres

5 1771

France

[Acte royal. 1770-07-04. Marly]

Déclaration... concernant le défrichement des terres incultes de la province de Languedoc, avec une Instruction sur la manière d'exécuter ladite déclaration. Registrée en Parlement le 11 septembre 1770

impr. de J. Martel aîné

Livres

6 1775

France

[Acte royal. 1770-06-20. Versailles]

Arrest du Conseil... et Lettres patentes... sur icelui, registrées en la Chambre des Comptes le 31 juillet 1770, concernant les payemens et solde des officiers et cavaliers de maréchaussée...

P.-G. Simon

Livres

7 1772

France

[Acte royal. 1772-03-12. Versailles]

Lettres patentes... qui ordonnent que le grenier à sel de Villemort sera transféré à Estissac... Registrées en Parlement le 4 avril [1772]....

P.-G. Simon

Livres

8 1772

France

[Acte royal. 1772-01-00. Versailles]

Édit... portant création d'une sénéchaussée à Trévoux... Registré en Parlement le 22 [janvier 1772]...

P.-G. Simon

Livres

9 1772

France

[Acte royal. 1771-09-00. Versailles]

Édit... portant règlement pour le siège royal de Montdoubleau... Registré en Parlement le 7 janvier 1772

Impr. royale

Livres

10 1771

France

[Acte royal. 1771-11-00. Fontainebleau]

Édit... portant rétablissement dans chacune des villes et communautés du Royaume où il y a corps municipal, d'offices de conseillersmaires, lieutenans de maires, secrétaires-greffiers, conseillers-échevins, jurats, consuls, capitouls et assesseurs... Registré en Parlement le 15 janvier 1772

Vve Godart

Livres

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