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  • Riffard-Saint-Martin, François-Jérôme (1744-1814)
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Riffard-Saint-Martin, François-Jérôme (1744-1814)

Convention nationale. Projet de décret sur l'administration et l'établissement de l'hôpital des quinze-vingts présenté au nom du comité des secours publics , par... Saint-Martin,...
Impr. nationale
Livres

2  

Riffard-Saint-Martin, François-Jérôme (1744-1814)

Convention nationale. Projet de décret sur l'administration et l'établissement de l'Hôpital des Quinze-Vingts... par le citoyen Saint-Martin,...
Impr. nationale
Livres

3 1810

Corps législatif. Discours prononcé par M. Riffard-Saint-Martin, en annonçant la mort de M. Fressenel (de l'Ardèche), député au Corps législatif. Séance du 1er février 1810
impr. de Hacquart
Livres

4 1794

Riffard-Saint-Martin, François-Jérôme (1744-1814)

Convention nationale. Opinion de Saint-Martin,... sur la question : Par qui seront nommés les membres du Directoire exécutif ? prononcée à la Convention, le 7 thermidor, IIIe année républicaine...
Impr. nationale
Livres

5 1795

Convention nationale. Opinion sur la confiscation des biens des condamnés, prononcée à la tribune de la Convention nationale, le 14 floréal an IIIe de la république française une et indivisible. Par Saint-Martin, député du département de l'Ardèche. Imprimée par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

6 1795

Convention nationale. Opinion de Saint-Martin, député du département de l'Ardèche, sur la question : Par qui seront nommés les membres du Directoire exécutif ? prononcée à la Convention le 7 thermidor IIIe année républicaine. Imprimée par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

7 1795

Convention nationale. Rapport fait au nom des comités de salut public et des secours publics, à la séance du 9 germinal, sur des réclamations du canton de Zurich, relatives au ci-devant régiment de Steiner ; par Saint-Martin, député du département de l'Ardèche. Imprimé par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

8 1795

Convention nationale. Rapport et projet de décret sur un nouveau versement de fonds pour des secours extraordinaires aux indigents de la république ; présentés à la Convention le 21 pluviôse IIIe année républicaine. Par Saint-Martin, député du département de l'Ardèche. Imprimés par ordre de la Convention nationale
Impr. nationale
Livres

9 1794

Riffard-Saint-Martin, François-Jérôme (1744-1814)

Convention nationale. Rapport et projet de décret sur un nouveau versement de fonds pour des secours extraordinaires aux indigens de la République ; présentés à la Convention, le 21 pluviôse, IIIe année républicaine, par Saint-Martin,...
Impr. nationale
Livres

10 1794

Riffard-Saint-Martin, François-Jérôme (1744-1814)

Convention nationale. Opinion sur la confiscation des biens des condamnés, prononcée à la tribune de la Convention nationale, le 14 floréal, an III de la République française... par Saint-Martin,...
Impr. nationale
Livres

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