1 1839 - 1848

France

Les Olim, ou Registres des arrêts rendus par la Cour du Roi : sous les règnes de Saint Louis, de Philippe Le Hardi, de Philippe Le Bel, de Louis Le Hutin et de Philippe Le Long / publiés par le comte Beugnot,...

Impr. royale

Livres

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2 1763

France

[Traité. 1763-02-10. Parisfrançais)]

Traité de paix entre le Roi, le roi d'Espagne et le roi de la Grande-Bretagne, conclu à Paris le 10 février 1763 . Avec l'accession du roi de Portugal

Livres

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3 1757

France

[Traité. 1757-02-25. Viennefrançais)]

Convention entre le Roi Trés-Chrétien, et l'Impératrice reine de Hongrie et de Boheme , sur le service de leurs armées combinées. Du 25 février 1757

Livres

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4 1657

France

[Acte royal. 1586-01-00. Paris]

Édict, declaration et arrest, portans ampliation & pouvoir aux huissiers & sergens d'exploicter par tout le royaume, nonbstant la distinction des ressorts où ils sont establis, a la residence qui leur est limitée par leurs provisions

P. Des Hayes et A. Cellier

Livres

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5 1839 - 1847

France

[Acte royal (Recueil)]

Lettres de rois, reines et autres personnages des cours de France et d'Angleterre depuis Louis VII jusqu'à Henri IV tirées des archives de Londres / par Bréquigny ; et publ. par M. Champollion-Figeac

Imprimerie royale

Livres

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6 1605

France

[Acte royal. 1586-05-00. Paris]

Édict du Roy de l'erection en tiltre d'office des substituts des advocats & procureurs de Sa Majesté, & adjoincts és enquestes en chacun bailliage, seneschaussees, prevostez, elections, & autres sieges royaux de ce royaume . Avec les arrests intervenuz sur l'execution dudis edict és annees 1603. & 1605.

Vve N. Roffet

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7 1610

France

[Acte royal. 1598-02-00. Paris]

Édict du roy, par lequel Sa Majesté attribue aux grenetiers des greniers à sel, six deniers pour livre, pour la recepte de toutes les creues qui se levent, ou leveront sur le sel qui se vend en leurs greniers

C. Rigaud

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France

[Acte royal (Recueil). 1575/1608]

Recueil des edicts, declarations, et reglemens du Roy, sur la creation en tiltre d'office, formé d'un greffier & garde des presentations par toutes les cours souveraines, sieges presidiaux, bailliages, senechaussées, & autres sieges & jurisdictions royalles de ce royaume. Arrest de verification dudict edict, & autres arrests des cours souveraines en interpretation dudict edict, extraict des ordonnances royaux, recueillies en deux tomes par Anthoine de Fontavon, & des ordonnances sur le faict des aydes, aussi en deux tomes. Autres arrests de nosseigneurs de la Cour des aydes, entre le greffier ordinaire, & le greffier des presentations de l'election de Troyes, & les jugements donnez en ladicte election de Troyes, au proffit du greffier des presentations d'icelle election, les sindicqs des procureurs dudict Troyes ouys

P. Chevillot

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9 1620

France

[Acte royal. 1586-01-00. Paris]

Édict et reglement du Roy, sur les abus qui se commettent és manufactures de fil de lin, chanvre & estouppes, & droicts que Sa Majesté a ordonné estre payez par les achepteurs d'icelles . Verifié en la Cour des aydes à Pariis, le XIX. decembre 1586

F. Morel

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10 1622

France

[Acte royal. 1581-09-00. Paris]

Édict du Roy sur la creation de deux rapporteurs & certificateurs de saisies & criees d'heritage, en tiltre d'offices, en chacun siege de ce royaume, où lesdictes criées ont de coustume estre certifiées, & de leur salaire & privilege . Publié en la Cour de Parlement, le roy y seant, le septiesme de mars 1583

J. Laquehay

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