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1 1815

[Factum. Héreau. 1815?]

(Consultation pour M. Héreau, / signée : Delacroix-Frainville, Hémery, Dupin. [4 mars 1815].)
imp. de Crapelet
Livres

2 1818

[Factum. Dupin, André-Marie-Jean-Jacques. 1818?]

Consultation / (signé : Dupin, Delacroix-Frainville, Fournel, Roux-Laborie [30 juillet 1818])
Livres

3 1813

[Factum. Cardon frères. 1813?]

Consultation (pour les frères Cardon contre la veuve Millet). / (Signé : Delacroix-Frainville, A.-M.-J.-J. Dupin-Poujol. [26 avril 1813])
Livres

4  

[Factum. Dupin, A.-M.-J.-J.. 1818?]

Consultation. (30 juillet 1818.)
Livres

5 1813

[Factum. Geoffroy de Villemain, Anne-Fortuné-Adolphe. 1813]

Mémoire pour Henriette-Charlotte-Eulalie Goyer de Lennecourt Veuve en premières noces de Nicolas Pierre Elisabeth Geoffroy de Villemain et épouse en secondes noces de Charles René-Joseph Dumas de Polard, la dite dame intimée, au nom et comme tutrice d'Anne-Fortuné-Adolphe Geoffroy de Villemain son fils mineur d'une part, contre Pierre-Michel et Gilbert-Emmanuel Lambertage frères, appelants, d'autre part / [Signé : A.-M.-J.-J. Dupin, Delacroix-Frainville, Leboul-Aubert]
Testu
Livres

6 1818

[Factum. Irisson (fils). 1818?]

Consultation pour les sieurs Irisson père et fils, entrepreneurs des voitures malles. / (Signé : Dupin, Delacroix-Frainville, Tripier [19 décembre 1818].)
Livres

7 1811

[Factum. Truschsess (héritiers). 1811]

Mémoire à consulter et consultation pour les héritiers Truschsess, demandeurs en cassation contre une sentence rendue contr'eux sur arbitrage forcé, la 3 brumaire an 2 ; contre la commune de Riederentzheim, arrondissement de Colmar, département du Haut-Rhin. / (Signé A. M. J. J. Dupin, Delacroix-Frainville [ce 20 août 1811])
Testu
Livres

8 1818

[Factum. Fortin. 1818?]

Mémoire à consulter / (signé : Fortin) et consultation (signé : Dupin, Fournel, Delacroix-Frainville, Tripier, Hennequin, Dupin jeune.) [16 Mai 1818] pour le sieur Fortin contre le sieur Mottet
imp. de Mme Jeunehomme-Crémière
Livres

9 1815

[Factum. Champlemy. Nièvre. 1815?]

Mémoire à consulter pour les habitants de la commune de Champlemy (Nièvre), contre les sieur et dame de Tourzel. (Signé : Dupin, Tripier, Delacroix-Frainville, Sauzey. [5 juin 1815])
imp. de Vve Jeunehomme
Livres

10 1811

[Factum. Truschsess. 1811]

Mémoire à consulter et consultation pour les héritiers Truschsess, demandeurs en Cassation contre une Sentence rendue contr'eux sur arbitrage forcé, le 3 brumaire an II, contre la commune de Riederentzheim... / (Signé : Delacroix-Frainville. [20 août 1811].)
imp. de Testu
Livres

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