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1 1886 - 1902

France

Recueil des lettres patentes, ordonnances royales, décrets et arrêtés préfectoraux concernant les voies publiques / ville de Paris ; dressé sous la direction de M. Alphand,... ; par MM. A. Deville,... Hochereau,...

Impr. nouvelle

Livres

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2 1899 - 1900

France

[Acte royal (Recueil)]

Documents parisiens du règne de Philippe VI de Valois (1328-1350) : extraits des registres de la chancellerie de France / par Jules Viard,...

H. Champion

Livres

Consultable sur Gallica

3 1824 - 1949

France

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens, et avis du Conseil-d'État : publiée sur les éditions officielles du Louvre ; de l'Imprimerie nationale, par Baudouin ; et du Bulletin des lois, de 1788 à 1824 inclusivement, par ordre chronologique... : suivie d'une table alphabétique et raisonnée des matières / par J. B. Duvergier, avocat à la cour royale de Paris

A. Guyot et Scribe

Périodiques et collections

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4 1863 - 1909

France

[Acte royal (Recueil). 0632/1270]

Layettes du Trésor des chartes

Plon

Livres

5 1794 - 1931

France

Bulletin des lois de la République française

Imprimerie nationale des lois

Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

6 1894 - 1915

Brette, Armand (1848-1912)

Recueil de documents relatifs à la convocation des États généraux de 1789 / par Armand Brette

Impr. nationale

Livres

Consultable sur Gallica

7 1811 - 1901

Le Moniteur universel

Périodiques et collections

8 1887 - 1908

France

[Acte royal (Recueil)]

Catalogue des actes de François Ier

Impr. nationale

Livres

Consultable sur Gallica

9 1883 - 1909

France

Lettres de Louis XI, roi de France / publiées d'après les originaux pour la Société de l'histoire de France, par Joseph Vaesen et Étienne Charavay,...

H. Loones (H. Laurens)

Livres

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