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1 1716

France. Conseil d'État (13..-1791)

[Acte. 1716-03-16. Paris]
Arrest du Conseil d'Etat du Roy du seiziéme mars 1716 . En faveur des officiers des mareschaussées, qui confirme les prevosts des maréchaussées, da nsle [sic] pouvoir de disposer des places & offices d'archers dans leurs compagnies vacantes par mort, quand ils n'ont point de survivance. Les confrme dans le droit de prendre des droits de nominations à chaque mutation, & dans la possession de faire les informations de vie & mœurs desdits archers. Et les veuves des archers dans le droit de disposer des offices de leurs maris quand ils ont des survivances.
Livres

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2 1770

Drouart, François

Recueil des chartes, créations et confirmations des colonels, capitaines, majors, officiers, arbalestriers, archers, arquebusiers et fusiliers... de Paris, avec les vérifications, arrêts et sentences concernant leurs privilèges . Revu et augmenté de plusieurs pièces jusqu'en l'an 1770... par M. Hay, colonel desdits gardes
impr. de G. Desprez
Livres

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3 1644

Prévoté des marchands (Paris)

[Acte. 1644-08-17. Paris]
A tous ceux qui verront ces presentes lettres verront, Jean Scarron sieur de Maudisné, Loignes, Boislarcher, Chavigny & Chastellier, conseiller du Roy en ses conseils…
Livres

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4  

France

[Acte royal. 1721-07-00. Paris]
Édit du roy, concernant les nouvelles maréchaussées au duché de Bourgogne . Donné à Paris au mois de juillet 1721. Registré en la Chambre des Comptes le 17. janvier 1722
J. Saugrain
Livres

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5 1644 - 17..

France. Conseil d'État (13..-1791)

Exstraict des registres du Conseil d'estat [13 avril 1644]
Documents d'archives et manuscrits

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6 1717

France

[Acte royal. 1717-10-00. Paris]
Edit du Roy, portant creation d'un exempt & cinq archers pour servir sous les ordres du prevost general de Haynault à la residence de Givetz. Donné à Paris au mois d'octobre 1717.
Livres

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7 1618

France

[Acte royal. 1617-11-15. Paris]
Déclaration... confirmative des édicts concernans la jurisdiction attribuée au siège de la connestablie et mareschaussée de France, à la Table de marbre du Palais à Paris, sur le faict du payement de la gendarmerie, des officiers d'icelle, prévosts de MM. les mareschaux, vi-baillifs, vi-séneschaux, lieutenans, officiers et archers de leurs compagnies, avec les édicts du Roy [des 15 janvier et 3 août 1573 et 6 janvier 1574] confirmez par ladicte déclaration et arrests du Conseil Privé, attachez subs le contre-scel d'icelle
Livres

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8 1560

France

[Acte royal. 1560-08-31. Fontainebleau]
Mandement du Roy pour faire assembler les deux cens gentilz-hommes, tous les archers de la garde, les chevaliers de l'Ordre, pensionnaires & gentilz-hommes dudict seigneur, avec leurs armes & grands chevaux
G. Nyverd
Livres

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9 1560

France

[Acte royal. 1560-08-05. Fontainebleau]
Édict du Roy sur la declaration de ceulx qui doivent porter armes, & non autres, de quelque estat qu'ilz soyent, sur peine de la vie. Avec les lettres missives dudict seigneur, pour faire retirer les hommes d'armes, & archers, en leurs garnisons
G. Niverd
Livres

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10 1555

France

[Acte royal. 1554-10-18. Paris]
Declaration faicte par le Roy, sur le reiglement des differendz d'entre les paieurs de sa gendarmerie & les marchants fournissans les sayes hocquetons & autres marchandises aux hommes d'armes & archers d'icelle
A. Le Clerc
Livres

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