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1 .... - ....

Hamon, Louis (1803-1866)

Jurisprudence de la Cour... de Rennes...
Livres

2 1810 - 1820

France. Cour d'appel (Rennes)

Journal des arrêts de la Cour impériale de Rennes, rendus en matière civile et criminelle / rédigé par G. L. J. Carré,... et J. M. Duguen,...
Cousin-Danelle
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

3 1820 - 1842

France. Cour d'appel (Rennes)

Recueil des arrêts de la Cour royale de Rennes / par J.-L. Le Hir,...
Impr. de A. Marteville
Périodiques et collections

4 1842 - 1854

France. Cour d'appel (Rennes)

Journal de la Cour royale de Rennes / par A. T. Vannier,...
Périodiques et collections

5 1843

France. Cour d'appel (Rennes)

Procès-verbal de l'installation de M. Plougoulm, procureur général / Cour royale de Rennes ; [discours de Victor Foucher, de Kerbertin, Plougoulm]
impr. de A. Jausions
Livres

6 1848 - 1905

Almanach des adresses de Rennes et des tribunaux du ressort de la Cour d'appel... de Rennes... [Par Landais et Oberthur]
[s.n.?]
Périodiques et collections

7 1856

France. Cour d'appel (Rennes)

[Acte. 1856 ?]
Arrêt définitif de la cour impériale de Rennes, suivi d'un extrait du jugement du tribunal de commerce de Nantes. Mme Veuve Jollet contre les époux Benureau
A. Gueraud et Cie
Livres

8 1857

France. Cour d'appel (Rennes)

[Acte. 1856-06-23]
Arrêt de la Cour Impériale de Rennes, première chambre civile, du vingt-trois juin mil huit cent cinquante-six, prononçant la nullité du testament de Mme Flavie-Geneviève-Louise-Vincente de Castellan, épouse de M. Borel de Bottemont...
Livres

9 1858 - 1861

Cammartin, E

Bulletin de la Cour impériale de Rennes et des tribunaux du ressort / rédacteur Me. E. Cammartin
Typographie Oberthur
Périodiques et collections

Consultable sur Gallica

10 1859 - 1877

France. Cour d'appel (Rennes)

[Acte. 1859-02-20]
(Arrêt rendu par la cour d'appel de Rennes le 20 février entre MM. Gaillard Metaireau et Cie... commençant par ces mots :) Extrait des minutes du greffe de la cour d'appel de Rennes
imp. de C. Mellinet
Livres

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